{"id":14009,"date":"2017-02-21T09:31:00","date_gmt":"2017-02-21T09:31:00","guid":{"rendered":"https:\/\/chartedefontevraultprovidentialisme.wordpress.com\/?p=14009"},"modified":"2017-02-21T09:31:00","modified_gmt":"2017-02-21T09:31:00","slug":"francois-fillon-appel-de-juristes-contre-un-coup-detat-institutionnel","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/charte-fontevrault-providentialisme.fr\/index.php\/2017\/02\/21\/francois-fillon-appel-de-juristes-contre-un-coup-detat-institutionnel\/","title":{"rendered":"Fran\u00e7ois Fillon : appel de juristes contre un coup d\u2019Etat institutionnel"},"content":{"rendered":"

NDLRB<\/b> .La Charte de Fontevrault \u00a0ne tient pas sp\u00e9cialement \u00e0 promouvoir Fillon \u00a0mais \u00a0elle veut <\/span>\u00a0\u00e9viter que Macron, faux n\u00e9 \u00a0d’une \u00a0gauche \u00a0discr\u00e9dit\u00e9e tant par ses id\u00e9es \u00a0que \u00a0par ceux \u00a0qui l’incarnent \u00a0n’arrive au pouvoir.<\/span><\/strong><\/span><\/p>\n

Le pouvoir a d\u00e9voy\u00e9 le droit p\u00e9nal et la proc\u00e9dure p\u00e9nale pour tenter de d\u00e9truire la r\u00e9putation de son principal adversaire.<\/b><\/span><\/p>\n

Fran\u00e7ois Fillon : appel de juristes contre un coup d\u2019Etat institutionnel<\/i><\/b><\/span><\/p>\n

Un appel sign\u00e9 par plusieurs juristes (avocats et professeurs de droit) \u00e0 propos des man\u0153uvres employ\u00e9es \u00e0 l\u2019encontre de Fran\u00e7ois Fillon.<\/i><\/b><\/span><\/p>\n

Atlantico Tribune Publi\u00e9 le 18 f\u00e9vrier 2017<\/span>\u00a0<\/span><\/p>\n

Les termes de \u00ab coup d\u2019\u00c9tat institutionnel<\/em> \u00bb d\u00e9finissent parfaitement les man\u0153uvres employ\u00e9es \u00e0 l\u2019encontre de Fran\u00e7ois Fillon, pour tenter de l\u2019emp\u00eacher, \u00e0 tout prix, de concourir \u00e0 l\u2019\u00e9lection pr\u00e9sidentielle.<\/span><\/p>\n

\u00a0<\/span>Le pouvoir a d\u00e9voy\u00e9 le droit p\u00e9nal et la proc\u00e9dure p\u00e9nale pour tenter de d\u00e9truire la r\u00e9putation de son principal adversaire ; le but de cette vaste op\u00e9ration \u00e9tant de favoriser l\u2019\u00e9lection d\u2019un successeur d\u00e9j\u00e0 coopt\u00e9, faux nez d\u2019une candidature sociale-d\u00e9mocrate ou sociale-lib\u00e9rale qui \u00e9tait d\u2019avance vou\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9chec.<\/span>\u00a0<\/span><\/span><\/p>\n

Le candidat de la droite et du centre \u00e9tait jug\u00e9 dangereux car il avait d\u00e9j\u00e0 recueilli la confiance de plusieurs millions de ses compatriotes lors de primaires irr\u00e9prochables. Il fallait donc, pour tenter de le discr\u00e9diter, lui imputer \u00e0 d\u00e9lit des faits qui ne tombent manifestement pas sous le coup de la loi. L\u2019all\u00e9gation d\u2019un \u00ab d\u00e9tournement de fonds publics<\/em> \u00bb est contraire aux termes du code p\u00e9nal et incompatible avec les principes constitutionnels.<\/span><\/p>\n

Contraire aux termes du Code p\u00e9nal d\u2019abord : le texte qui d\u00e9finit ce d\u00e9lit, l\u2019article 432-15, ne vise, comme auteurs possibles de celui-ci, qu\u2019une \u00ab personne d\u00e9positaire de l\u2019autorit\u00e9 publique<\/em> \u00bb ou \u00ab charg\u00e9e d\u2019une mission de service public<\/em> \u00bb, qu\u2019un \u00ab comptable public<\/em> \u00bb ou un \u00ab d\u00e9positaire public<\/em> \u00bb, qualit\u00e9s que n\u2019a \u00e9videmment pas un parlementaire.<\/span><\/p>\n

Au surplus, il est plus que douteux que les sommes vers\u00e9es \u00e0 un parlementaire pour organiser son travail de participation au pouvoir l\u00e9gislatif et au contr\u00f4le du pouvoir ex\u00e9cutif puissent \u00eatre qualifi\u00e9s de fonds publics.<\/span><\/p>\n

Contraire aux principes constitutionnels ensuite : \u00e0 celui de la s\u00e9paration des pouvoirs, seul garant du caract\u00e8re d\u00e9mocratique des institutions et obstacle \u00e0 la tyrannie. L\u2019ind\u00e9pendance dont dispose le parlementaire, y compris dans la gestion de ses cr\u00e9dits destin\u00e9s \u00e0 r\u00e9mun\u00e9rer ses collaborateurs, n\u2019est pas un simple caprice. C\u2019est le pr\u00e9alable n\u00e9cessaire \u00e0 l\u2019une de ses missions constitutionnelles qu\u2019est le contr\u00f4le de l\u2019ex\u00e9cutif. Pour pr\u00e9server le principe de s\u00e9paration des pouvoirs, les assembl\u00e9es disposent comme elles l\u2019entendent, de leurs cr\u00e9dits de fonctionnement. Incriminer l\u2019emploi discr\u00e9tionnaire de ces dotations serait s\u2019en prendre \u00e0 l\u2019exercice de la fonction d\u2019un parlementaire, s\u2019attaquer par l\u00e0-m\u00eame au principe constitutionnel de l\u2019ind\u00e9pendance des assembl\u00e9es parlementaires, corollaire de la s\u00e9paration des pouvoirs.Pour l\u2019ex\u00e9cutif, pr\u00e9tendre contr\u00f4ler l\u2019utilisation des dotations d\u2019un parlementaire au moyen d\u2019une proc\u00e9dure p\u00e9nale enfreint donc ce principe.<\/span><\/span><\/p>\n

Dans le cas de Fran\u00e7ois Fillon, l\u2019atteinte \u00e0 la Constitution est d\u2019autant plus grave que la proc\u00e9dure p\u00e9nale est engag\u00e9e ill\u00e9galement. En admettant qu\u2019il y ait eu violation du r\u00e8glement d\u2019une assembl\u00e9e parlementaire, une enqu\u00eate n\u2019aurait pu \u00eatre men\u00e9e que par le bureau de l\u2019assembl\u00e9e en cause. C\u2019est bien d\u2019ailleurs la proc\u00e9dure qu\u2019a retenue le Parlement europ\u00e9en pour sanctionner une candidate \u00e0 l\u2019\u00e9lection pr\u00e9sidentielle fran\u00e7aise.<\/span><\/p>\n

A plus forte raison le pouvoir ne pouvait-il laisser le parquet national financier (PNF) se saisir d\u2019une telle enqu\u00eate (ou l\u2019y inciter). Il saute aux yeux que les faits all\u00e9gu\u00e9s contre le candidat n\u2019entrent pas dans les chefs de comp\u00e9tence \u00e9num\u00e9r\u00e9s par l\u2019article 705 du code de proc\u00e9dure p\u00e9nale (loi du 6 d\u00e9cembre 2013) de ce minist\u00e8re public : non seulement ces faits ne r\u00e9pondent \u00e0 la d\u00e9finition d\u2019aucune des infractions mentionn\u00e9es dans ces chefs de comp\u00e9tence, mais encore nul ne saurait pr\u00e9tendre s\u00e9rieusement qu\u2019ils pr\u00e9sentent \u00ab une grande complexit\u00e9 \u00bb, au sens dudit article.<\/span>\u00a0<\/span><\/span><\/p>\n

C\u2019est encore au prix d\u2019une double erreur que le pr\u00e9sident de la R\u00e9publique se retranche derri\u00e8re l\u2019ind\u00e9pendance de la justice. D\u2019abord, les officiers du minist\u00e8re public ne sont pas \u00ab la justice<\/em> \u00bb, la Cour europ\u00e9enne des droits de l\u2019homme leur d\u00e9nie l\u2019appartenance \u00e0 l\u2019autorit\u00e9 judiciaire. Ensuite, ils ne sont pas statutairement ind\u00e9pendants du gouvernement, mais subordonn\u00e9s au ministre de la justice.<\/span><\/p>\n

Il y a pire.Le bras arm\u00e9 du pouvoir,en l\u2019esp\u00e8ce, est ce parquet national financier.Il est un organe d\u2019exception au sens technique du terme, d\u2019un organe \u00e0 comp\u00e9tence d\u00e9rogatoire au droit commun, limitativement d\u00e9finie.\u00a0 Faut-il rappeler sa gen\u00e8se, \u00e0 savoir le refus du pouvoir de se conformer au fonctionnement r\u00e9gulier du minist\u00e8re public, faute d\u2019avoir r\u00e9ussi \u00e0 museler un procureur g\u00e9n\u00e9ral de la Cour de Paris trop indocile \u00e0 ses yeux(il est loin le temps o\u00f9 les tenants de ce pouvoir socialiste remettaient en cause le caract\u00e8re exceptionnel de certaines juridictions, comme les cours d\u2019assises sp\u00e9ciales en mati\u00e8re de terrorisme, sans parler de la Cour de s\u00fbret\u00e9 de l\u2019\u00c9tat).<\/span><\/p>\n

D\u00e8s le d\u00e9but de l\u2019enqu\u00eate visant Fran\u00e7ois Fillon, le parquet national financier s\u2019est comme ing\u00e9ni\u00e9 \u00e0 justifier la suspicion l\u00e9gitimement n\u00e9e de cette origine : la pr\u00e9cipitation avec laquelle l\u2019enqu\u00eate a \u00e9t\u00e9 ouverte, sans m\u00eame le respect d\u2019un d\u00e9lai suffisant pour lire \u00e0 t\u00eate repos\u00e9e le Canard encha\u00een\u00e9 laisse perplexe ; surtout, la publication dans Le Monde par deux \u00ab journalistes \u00bb familiers du pr\u00e9sident de la R\u00e9publique, de son secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral etc., des proc\u00e8s-verbaux de l\u2019enqu\u00eate \u00e0 peine sont-ils clos, au m\u00e9pris de secret de l\u2019enqu\u00eate, d\u00e9montre irr\u00e9futablement une collusion entre les officiers du minist\u00e8re public ou leurs d\u00e9l\u00e9gataires et ces \u00ab investigateurs \u00bb. Le m\u00eame journal combat d\u2019ailleurs les moyens de d\u00e9fense constitutionnels invoqu\u00e9s par la d\u00e9fense de Fran\u00e7ois Fillon en faisant appel \u00e0 un civiliste\u2026<\/span><\/span>\u00a0<\/span><\/p>\n

Dans leur acharnement, ceux qui ont ourdi cette machination ont pourtant n\u00e9glig\u00e9 ou sous-estim\u00e9 un risque : celui d\u2019une action engag\u00e9e contre l\u2019Etat, en application de l\u2019article L.141-1 du Code de l\u2019organisation judiciaire, en r\u00e9paration du dommage caus\u00e9 par le fonctionnement d\u00e9fectueux du service public de la justice au cas de faute lourde. En effet, il ne se discute pas que la violation du secret de l\u2019enqu\u00eate ou de l\u2019instruction en mati\u00e8re p\u00e9nale constitue un fonctionnement d\u00e9fectueux du service public de la justice et que le r\u00f4le actif ou passif du parquet dans cette violation caract\u00e9rise une faute lourde.<\/span><\/p>\n

Il reste que la tentative de d\u00e9stabilisation et de disqualification du candidat de la droite et du centre \u00e0 l\u2019\u00e9lection pr\u00e9sidentielle est sans pr\u00e9c\u00e9dent par sa violence et par l\u2019implication ouverte de l\u2019\u00c9tat.<\/span><\/p>\n

Sans doute dans le pass\u00e9 d\u2019autres candidats ont-ils \u00e9t\u00e9 vis\u00e9s par des attaques venant pour la plupart des m\u00eames journaux : affaire Markovic, diamants de Bokassa, affaire Clearstream. Mais jamais le pouvoir en place n\u2019avait orchestr\u00e9 la campagne avec une pareille impudence.<\/span><\/p>\n

Au-del\u00e0 du seul pi\u00e9tinement de la pr\u00e9somption d\u2019innocence,<\/em> principe dont s\u2019enivrent constamment les z\u00e9lateurs de l\u2019actuel pouvoir, pour refuser d\u2019endiguer la d\u00e9linquance ordinaire, ce sont tous les principes essentiels d\u2019un \u00c9tat d\u00e9mocratique qui sont bafou\u00e9s.<\/span><\/span><\/p>\n

Au-del\u00e0 de la d\u00e9fense du candidat Fran\u00e7ois Fillon,<\/em> aucun juriste ne peut cautionner ce d\u00e9voiement voulu et partisan des institutions, pr\u00e9alable \u00e0 un \u00ab coup d\u2019\u00c9tat permanent \u00bb. Ni la magistrature ni la police n\u2019ont vocation \u00e0 servir de suppl\u00e9tifs \u00e0 un pouvoir moribond.<\/span><\/p>\n

C\u2019est pourquoi les juristes signataires de cet appel entendent alerter leurs compatriotes sur cette forfaiture et ses dangers pour la d\u00e9mocratie. Ce n\u2019est pas une poign\u00e9e de substituts militants trop z\u00e9l\u00e9s qui feront obstacle aux millions de Fran\u00e7ais qui ont d\u00e9j\u00e0 choisi d\u00e9mocratiquement Fran\u00e7ois Fillon comme candidat de la droite et du centre. Nous n\u2019acceptons pas un coup d\u2019\u00c9tat institutionnel, au profit de l\u2019h\u00e9ritier d\u00e9sign\u00e9 par le pouvoir.<\/span>\u00a0<\/span><\/p>\n

Philippe FONTANA Avocat au barreau de Paris \u00a0<\/span><\/h4>\n

Andr\u00e9 DECOCQ Professeur \u00e9m\u00e9rite \u00e0 l\u2019Universit\u00e9 Panth\u00e9on-Assas<\/span><\/h4>\n

\u00a0Geoffroy de VRIES Avocat au barreau de Paris<\/span><\/h4>\n

\u00a0Yves MAYAUD Professeur \u00e9m\u00e9rite \u00e0 l\u2019Universit\u00e9 Panth\u00e9on-Assas<\/span><\/h4>\n

\u00a0Serge GUINCHARD Professeur \u00e9m\u00e9rite \u00e0 l\u2019Universit\u00e9 Panth\u00e9on-Assas, ancien recteur<\/span><\/h4>\n

\u00a0Pauline CORLAY Professeur agr\u00e9g\u00e9 des facult\u00e9s de droit, avocat au Conseil d\u2019Etat et \u00e0 la Cour de cassation<\/span><\/h4>\n

\u00a0Guillaume DRAGO Professeur \u00e0 l\u2019Universit\u00e9 Panth\u00e9on-Assas Paris II<\/span><\/h4>\n

\u00a0Guillaume MASSE Avocat au barreau de Paris<\/span><\/h4>\n

\u00a0Jean-Luc ELHOUEISS Avocat au barreau de Paris, Ma\u00eetre de conf\u00e9rences<\/span><\/h4>\n

\u00a0Georges BONET Professeur \u00e9m\u00e9rite \u00e0 l\u2019Universit\u00e9 Panth\u00e9on-Assas<\/span><\/h4>\n

\u00a0Raymonde VATINET Professeur \u00e9m\u00e9rite \u00e0 l\u2019Universit\u00e9 Panth\u00e9on-Assas<\/span><\/h4>\n

\u00a0Anne-Marie LE POURHIET Professeur de droit public \u00e0 l’universit\u00e9 Rennes-I<\/span><\/h4>\n

\u00a0Bernard de FROMENT Avocat au barreau de Paris<\/span><\/h4>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

NDLRB .La Charte de Fontevrault \u00a0ne tient pas sp\u00e9cialement \u00e0 promouvoir Fillon \u00a0mais \u00a0elle veut \u00a0\u00e9viter que Macron, faux n\u00e9 \u00a0d’une \u00a0gauche \u00a0discr\u00e9dit\u00e9e tant par ses id\u00e9es \u00a0que \u00a0par ceux… Cliquez pour lire davantage »<\/a><\/p>\n","protected":false},"author":5,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[21],"tags":[],"class_list":["post-14009","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-limites-de-la-republique"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/charte-fontevrault-providentialisme.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/14009","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/charte-fontevrault-providentialisme.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/charte-fontevrault-providentialisme.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/charte-fontevrault-providentialisme.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/5"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/charte-fontevrault-providentialisme.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=14009"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/charte-fontevrault-providentialisme.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/14009\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/charte-fontevrault-providentialisme.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=14009"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/charte-fontevrault-providentialisme.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=14009"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/charte-fontevrault-providentialisme.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=14009"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}