{"id":14297,"date":"2017-03-14T18:00:07","date_gmt":"2017-03-14T18:00:07","guid":{"rendered":"https:\/\/chartedefontevraultprovidentialisme.wordpress.com\/?p=14297"},"modified":"2017-03-14T18:00:07","modified_gmt":"2017-03-14T18:00:07","slug":"httpswww-touteslespropheties-netedith-royer","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/charte-fontevrault-providentialisme.fr\/index.php\/2017\/03\/14\/httpswww-touteslespropheties-netedith-royer\/","title":{"rendered":"Depuis le d\u00e9clenchement de l\u2019affaire Fillon, le caract\u00e8re mont\u00e9 de toutes pi\u00e8ces de l\u2019op\u00e9ration saute aux yeux tous les jours."},"content":{"rendered":"

Depuis le d\u00e9clenchement de l\u2019affaire Fillon, le caract\u00e8re mont\u00e9 de toutes pi\u00e8ces de l\u2019op\u00e9ration saute aux yeux tous les jours. Dans le but de favoriser la candidature Hollandienne d\u2019Emmanuel Macron, une manipulation mont\u00e9e de longue main a d\u00e9clench\u00e9 ce qu\u2019il est d\u00e9sormais commun d\u2019appeler un v\u00e9ritable coup d\u2019\u00c9tat. L\u2019objectif \u00e9tant bien \u00e9videmment de priver la droite r\u00e9publicaine d\u2019un candidat cr\u00e9dible.<\/strong> <\/span><\/em><\/p>\n

Que Fran\u00e7ois Fillon ait donn\u00e9 des verges pour se faire battre est une \u00e9vidence. Mais j\u2019ai dit en son temps ce qu\u2019il fallait en penser tant sur la nature politique de l\u2019op\u00e9ration que sur la vuln\u00e9rabilit\u00e9 de la cible. Et la dimension judiciaire qui saute d\u00e9sormais aux yeux, n\u2019en est qu\u2019une facette dont il est d\u00e9plorable que certains acceptent d\u2019en \u00eatre les instrumen<\/span>ts.<\/p>\n

D\u00e9truire le candidat de la droite<\/span><\/strong>
\nFran\u00e7ois Hollande qui aura tenu \u00e0 avilir la fonction de pr\u00e9sident de la R\u00e9publique fran\u00e7aise vient de montrer qu\u2019il le ferait jusqu\u2019aux dernier jours. \u00c0 l\u2019occasion d\u2019une conf\u00e9rence de presse, il a os\u00e9 d\u00e9clarer \u00e0 propos des critiques qui fusaient de toutes parts contre le comportement du parquet financier et du juge d\u2019instruction : \u00ab En tant que garant de l\u2019ind\u00e9pendance de l\u2019autorit\u00e9 judiciaire, je tiens \u00e0 m\u2019\u00e9lever solennellement contre toute mise en cause des magistrats dans les enqu\u00eates et les instructions qu\u2019ils m\u00e8nent dans le respect de l\u2019\u00c9tat de droit. \u00bb Est-il n\u00e9cessaire de lui rappeler ce qu\u2019il a dit dans un livre: \u00ab Cette institution, qui est une institution de l\u00e2chet\u00e9\u2026 Parce que c\u2019est quand m\u00eame \u00e7a, tous ces procureurs, tous ces hauts magistrats, on se planque, on joue les vertueux\u2026 On n\u2019aime pas le politique \u00bb. Est-il n\u00e9cessaire \u00e9galement de rappeler la fa\u00e7on dont il a brav\u00e9 la justice, foul\u00e9 aux pieds une instruction, deux d\u00e9cisions de cour d\u2019assises et deux d\u00e9cisions de juridictions d\u2019application des peines en accordant une gr\u00e2ce scandaleuse \u00e0 une personne condamn\u00e9e pour meurtre. On notera d\u2019ailleurs \u00e0 cette occasion que les braillards \u00e0 qui il a voulu donner satisfaction, vilipendent sans crainte de la contradiction, ceux qui critiquent le comportement de la justice dans l\u2019affaire Fillon.<\/span><\/p>\n

Oui, la fa\u00e7on dont s\u2019est d\u00e9roul\u00e9e la proc\u00e9dure, tant dans sa c\u00e9l\u00e9rit\u00e9 tout \u00e0 fait inhabituelle que dans la nature des mesures prises, t\u00e9moigne de la volont\u00e9 de d\u00e9truire la candidature de la droite \u00e0 l\u2019\u00e9lection pr\u00e9sidentielle. Depuis le premier jour de cette affaire, j\u2019ai toujours annonc\u00e9 avec au moins une semaine d\u2019avance ce qui allait se produire sur le plan judiciaire. J\u2019ai pu le faire, non pas pour avoir pris l\u2019option arts divinatoires pendant mes \u00e9tudes de droit, mais parce que je connais le fonctionnement de la boutique.<\/span><\/p>\n

C\u2019est pourquoi ce que nous avons entendu la semaine derni\u00e8re \u00e9manant du monde de la justice est pr\u00e9occupant<\/strong>.<\/span><\/p>\n

Il y a tout d\u2019abord le communiqu\u00e9 commun (!) du premier pr\u00e9sident de la Cour de cassation et de l\u2019avocat g\u00e9n\u00e9ral aupr\u00e8s de celle-ci. Certes ils l\u2019ont fait au titre de copr\u00e9sidents du Conseil sup\u00e9rieur de la magistrature, mais m\u00e9langer \u00e0 cette occasion parquet et magistrature du si\u00e8ge n\u2019\u00e9tait peut-\u00eatre pas une excellente id\u00e9e. Au-del\u00e0 de ce qui est quand m\u00eame question de fond, on y trouve deux jolies choses. \u00c0 propos du travail de la justice : \u00ab Les uns pr\u00e9tendent qu\u2019elle est instrumentalis\u00e9e par l\u2019Ex\u00e9cutif. Celui-ci r\u00e9plique qu\u2019il soutient la libert\u00e9 d\u2019action des magistrats. En r\u00e9alit\u00e9, la justice n\u2019encourt pas plus les reproches outranciers qui lui sont faits qu\u2019elle n\u2019a besoin de soutiens d\u2019o\u00f9 qu\u2019ils viennent. \u00bb Prends \u00e7a dans les dents P\u00e9p\u00e8re ! Tu te croyais pr\u00e9sident de la R\u00e9publique et par cons\u00e9quent garant du fonctionnement des institutions, eh bien retourne dans ta niche. Et puis: \u00abLes magistrats suivent leur rythme en toute ind\u00e9pendance sous le seul contr\u00f4le des juridictions sup\u00e9rieures. \u00bb R\u00e9p\u00e9tons pour la \u00e9ni\u00e8me fois que l\u2019ind\u00e9pendance n\u2019est pas un objectif mais seulement le moyen de l\u2019impartialit\u00e9. Or c\u2019est justement de ce rythme tout \u00e0 fait inhabituel que se d\u00e9duit l\u2019absence criante d\u2019impartialit\u00e9. L\u2019ind\u00e9pendance n\u2019est pas l\u00e0 pour permettre d\u2019\u00eatre partial, voyons !<\/span><\/p>\n

\u00abNi la Constitution ni aucune loi ne pr\u00e9voit \u2013 heureusement \u2013 ce que d\u2019aucuns nomment une \u201ctr\u00eave judiciaire\u201d. \u00bb<\/span><\/strong>
\nIl y a eu ensuite la tribune sign\u00e9e par la pr\u00e9sidente de l\u2019Union syndicale des Magistrats. La violence et l\u2019arrogance du ton, les impr\u00e9cations lanc\u00e9es \u00e0 l\u2019\u00e9gard de la repr\u00e9sentation nationale, le choix des mots t\u00e9moignent non seulement d\u2019une certaine perte de sang-froid, mais \u00e9galement d\u2019une conception inqui\u00e9tante de la place de la justice dans la cit\u00e9. On laissera chacun prendre connaissance de ce br\u00fblot, en soulignant que l\u2019on est peut-\u00eatre encore plus loin que le fameux \u00ab mur des cons \u00bb. Pour ceux qui auraient la flemme, je pr\u00e9cise qu\u2019il n\u2019y a aucune mention du rythme des magistrats qui ont \u00e9t\u00e9 saisis de la plainte de Fran\u00e7ois Fillon pour violation du secret de l\u2019enqu\u00eate : la transmission d\u2019urgence aux journalistes du Monde des premiers PV, accomplie sur la base d\u2019une tr\u00e8s grave ill\u00e9galit\u00e9. Les mauvaises langues pr\u00e9tendent que seuls les magistrats du parquet national financier (PNF) ou les policiers charg\u00e9s de l\u2019enqu\u00eate le pouvaient. L\u00e0, ce sera un rythme lent, tr\u00e8s lent, genre slow langoureux. Et d\u2019ailleurs, probablement pas de rythme du tout, comme d\u2019habitude.<\/span><\/p>\n

Relevons cependant deux phrases, expression d\u2019un sentiment de toute-puissance qui montre o\u00f9 peuvent mener certaines d\u00e9rives.<\/span><\/strong><\/p>\n

\u00ab En r\u00e9alit\u00e9, les pr\u00e9tendus arguments proc\u00e9duraux des uns ou des autres, souvent infond\u00e9s, ne visent qu\u2019\u00e0 troubler l\u2019\u00e9lectorat, \u00e0 des fins purement politiciennes.<\/em> \u00bb L\u00e0 on est carr\u00e9ment dans l\u2019insulte des professeurs de droit, des avocats, et des praticiens sp\u00e9cialistes, qui se sont exprim\u00e9s sur les lourds motifs d\u2019ill\u00e9galit\u00e9 qui semblent peser sur les proc\u00e9dures intent\u00e9es en particulier par celles du parquet financier. Ensuite on peut s\u2019inqui\u00e9ter du caract\u00e8re p\u00e9remptoire de cette affirmation de la part d\u2019une magistrate. Donc la messe serait dite, les d\u00e9cisions de la chambre d\u2019instruction et de la Cour de cassation seraient-elles d\u00e9j\u00e0 prises ?<\/span><\/p>\n

Et puis il y a ce sommet : \u00abni la Constitution ni aucune loi ne pr\u00e9voit \u2013 heureusement \u2013 ce que d\u2019aucuns nomment une \u201ctr\u00eave judiciaire<\/em>\u201d. \u00bb<\/span><\/p>\n

Pardon ? Lorsque l\u2019on parle de la loi, en termes g\u00e9n\u00e9raux, on fait r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 l\u2019ordre juridique global dans lequel se d\u00e9ploie le fonctionnement de la R\u00e9publique fran\u00e7aise. Et non pas \u00e0 la loi vot\u00e9e par le Parlement par opposition aux d\u00e9crets du gouvernement. C\u2019est ce que l\u2019on appelle l\u00e0 aussi d\u2019un terme g\u00e9n\u00e9ral le \u00ab Droit fran\u00e7ais \u00bb. Dont les sources, comme on l\u2019apprend en premi\u00e8re ann\u00e9e de droit sont la loi, la jurisprudence, la doctrine, et la coutume. L\u2019ordre juridique est l\u2019articulation de tous ces \u00e9l\u00e9ments, parmi lesquels il existe des r\u00e8gles qui pourraient s\u2019av\u00e9rer litt\u00e9ralement incompatibles et que l\u2019on s\u2019efforce justement d\u2019harmoniser. Et cette responsabilit\u00e9 incombe au juge. Or il est un principe fondamental, ce que les publicistes appellent un \u00ab principe g\u00e9n\u00e9ral du droit \u00bb, qui est celui de la sinc\u00e9rit\u00e9 du scrutin d\u00e9mocratique. Celle-ci est v\u00e9rifi\u00e9e par le juge administratif apr\u00e8s chaque \u00e9lection si n\u00e9cessaire. Si des \u00e9v\u00e9nements, des man\u0153uvres, des initiatives ont pu alt\u00e9rer la sinc\u00e9rit\u00e9 du scrutin et modifier son r\u00e9sultat, la cons\u00e9quence en est l\u2019annulation par le juge. Force est de constater que d\u2019ores et d\u00e9j\u00e0 l\u2019\u00e9lection pr\u00e9sidentielle 2017 est fauss\u00e9e. Au premier tour la qualification pour le second derri\u00e8re Marine Le Pen se jouera dans un mouchoir. Tout ce qui s\u2019est pass\u00e9 depuis un mois, cette intervention de l\u2019\u00c9tat en faveur d\u2019un candidat, la conduite des proc\u00e9dures judiciaires, le comportement des m\u00e9dias de service public, seront autant de motifs d\u2019annulation<\/span>. Si le Conseil constitutionnel passait outre, le candidat \u00e9lu alors au deuxi\u00e8me tour perdrait toute l\u00e9gitimit\u00e9. Car celle-ci d\u00e9pend fondamentalement du caract\u00e8re r\u00e9gulier du scrutin.<\/span><\/p>\n

Aucune des proc\u00e9dures ne pr\u00e9sente la moindre urgence<\/span>
\nPour permettre un d\u00e9bat politique serein et l\u2019expression r\u00e9guli\u00e8re du suffrage universel,\u00a0 surtout pour le scrutin le plus important de la Ve R\u00e9publique, il appartient au juge d\u2019adopter une mesure et un tempo prudent m\u00eame en l\u2019absence de texte express. Et surtout pour des proc\u00e9dures dont aucune ne pr\u00e9sente la moindre urgence. Oui, l\u2019exigence de r\u00e9gularit\u00e9 du scrutin est bien au-dessus de cette volont\u00e9 compulsive d\u2019intervenir sans contr\u00f4le dans un processus fondamental. Parce que rappeler que les magistrats n\u2019agissent que sous le contr\u00f4le des juridictions sup\u00e9rieures, lorsque l\u2019on sait que celles-ci n\u2019interviendront que dans quelques ann\u00e9es, une fois que le mal sera fait est d\u2019une parfaite hypocrisie. Demandons \u00e0 \u00c9ric Woerth ou \u00e0 G\u00e9rard Longuet ce qu\u2019ils en pensent. Et que l\u2019on n\u2019avance pas l\u2019argument trivial : \u00ab il faut faire confiance \u00e0 la justice \u00bb, celui-ci n\u2019a aucun sens. Tout le dispositif judiciaire repose sur la d\u00e9fiance vis-\u00e0-vis de l\u2019homme juge. On ne lui fait aucune confiance, et c\u2019est pour cela que l\u2019on enferme sa d\u00e9cision dans des r\u00e8gles de proc\u00e9dure stricte pour assurer la loyaut\u00e9 du d\u00e9bat, qu\u2019existent les avocats et leur secret professionnel, la coll\u00e9gialit\u00e9, le double degr\u00e9 de juridiction, la Cour de cassation. Tout ce formalisme qui nous renvoie \u00e0 la fameuse formule de Von Jhering : \u00ab adversaire acharn\u00e9e de l\u2019arbitraire la forme est la s\u0153ur jumelle de la libert\u00e9<\/em> \u00bb. C\u2019est l\u2019honneur de ces magistrats fran\u00e7ais tr\u00e8s majoritaires de s\u2019astreindre \u00e0 cette rigueur dans l\u2019application de ces r\u00e8gles, sachant qu\u2019elle construit le socle de la l\u00e9gitimit\u00e9 de leurs d\u00e9cisions qui sinon ne seraient que de guerre civile.<\/span><\/p>\n

Je ne sais pas si Fran\u00e7ois Fillon sera condamn\u00e9 d\u00e9finitif en 2023, mais m\u00eame si je ne voterai pas pour lui \u00e0 l\u2019\u00e9lection pr\u00e9sidentielle prochaine, je souhaiterais que certains magistrats \u00e9vitent de faire le tri entre les candidats. C\u2019est \u00e0 l\u2019\u00e9lecteur que je suis qu\u2019appartient cette comp\u00e9tence.<\/span><\/p>\n

Regis de Castelnau<\/span><\/p>\n

http:\/\/www.causeur.fr\/fillon-election-presidentielle-justice-treve-43138.html<\/span><\/p>\n

Voir aussi :<\/span><\/p>\n

Affaire Fillon: quel contre-pouvoir face au quatri\u00e8me pouvoir?\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 <\/span>http:\/\/www.causeur.fr\/fillon-journalistes-justice-pouvoir-presidentielle-43210.html<\/span><\/p>\n

\u201cL\u2019assassinat judiciaire\u201d, derni\u00e8re technique du coup d\u2019Etat\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0<\/span>\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 http:\/\/www.causeur.fr\/assassinat-judiciaire-politique-fillon-justice-43114.html<\/span><\/p>\n

D\u00e9fiance envers les m\u00e9dias , pourquoi un tel discr\u00e9dit ?\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 <\/span>http:\/\/reinformation.tv\/defiance-envers-medias-discredit-joubert-67335-2\/<\/span><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Depuis le d\u00e9clenchement de l\u2019affaire Fillon, le caract\u00e8re mont\u00e9 de toutes pi\u00e8ces de l\u2019op\u00e9ration saute aux yeux tous les jours. Dans le but de favoriser la candidature Hollandienne d\u2019Emmanuel Macron,… Cliquez pour lire davantage »<\/a><\/p>\n","protected":false},"author":5,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[21],"tags":[6246,7387,9788,21862],"class_list":["post-14297","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-limites-de-la-republique","tag-election-presidentielle-francaise-2017","tag-francois-fillon","tag-http-www-causeur-fr","tag-regis-de-castelanau"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/charte-fontevrault-providentialisme.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/14297","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/charte-fontevrault-providentialisme.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/charte-fontevrault-providentialisme.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/charte-fontevrault-providentialisme.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/5"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/charte-fontevrault-providentialisme.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=14297"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/charte-fontevrault-providentialisme.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/14297\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/charte-fontevrault-providentialisme.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=14297"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/charte-fontevrault-providentialisme.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=14297"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/charte-fontevrault-providentialisme.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=14297"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}