{"id":25986,"date":"2019-09-22T14:00:00","date_gmt":"2019-09-22T12:00:00","guid":{"rendered":"https:\/\/chartedefontevraultprovidentialisme.wordpress.com\/?p=25986"},"modified":"2019-09-22T14:00:00","modified_gmt":"2019-09-22T12:00:00","slug":"test","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/charte-fontevrault-providentialisme.fr\/index.php\/2019\/09\/22\/test\/","title":{"rendered":"Projet d\u2019imp\u00f4t sur la vanit\u00e9 (D\u2019apr\u00e8s \u00ab\u00a0Le Figaro\u00a0\u00bb du 11 septembre 1831)"},"content":{"rendered":"\n\n\n
\u00a0 \u00a0Rappelons qu’en 1831, la France\u00a0 vit\u00a0 sous le r\u00e9gime\u00a0 de la Monarchie dite de Juillet instaur\u00e9e\u00a0 le 9 ao\u00fbt 1830 au b\u00e9n\u00e9fice de la Maison d’Orl\u00e9ans branche cadette des Bourbons.<\/span>Ce\u00a0 rappel de l’air du temps\u00a0 est n\u00e9cessaire car\u00a0 il explique , sans \u00e0 mon avis , la\u00a0 justifier la m\u00e9connaissance\u00a0 totale\u00a0 de\u00a0 ce\u00a0 que\u00a0 f\u00fbt \u00e0 cette \u00e9poque , et sans doute encore de nos jours r\u00e9publicains – et de ce\u00a0 que pourrait -\u00eatre encore -la noblesse.<\/span>D\u00e9corer de la L\u00e9gion d’honneur\u00a0 comme le fait actuellement la r\u00e9publique les personnes ayant\u00a0 donn\u00e9 leur\u00a0 vie pour la France\u00a0 \u00a0conduit trop souvent \u00e0 ce\u00a0 que le souvenir de cette action d’\u00e9clat ne\u00a0 survive pas au passage d’une g\u00e9n\u00e9ration \u00e0 une autre.<\/span><\/p>\n
    \n
  • La g\u00e9n\u00e9ration du d\u00e9cor\u00e9 se souvient\u00a0 avec honneur des circonstances de l’octroi de la d\u00e9coration.<\/span><\/li>\n
  • La deuxi\u00e8me a souvent\u00a0 rel\u00e9gu\u00e9 au grenier ces souvenirs\u00a0<\/span><\/li>\n
  • la troisi\u00e8me\u00a0 court le risque\u00a0 d’avoir remis\u00e9 ces souvenirs chez le brocanteur.<\/span><\/li>\n<\/ul>\n

    \u00a0 \u00a0 \u00a0Tandis que l’octroi d’un titre de noblesse int\u00e9gr\u00e9 au nom\u00a0 comme par exemple Baron Fran\u00e7ois Robert<\/em> ou Comtesse\u00a0 Nadine Durand<\/em> et la transmission de ce titre aux g\u00e9n\u00e9rations \u00e0 venir permettrait\u00a0 de\u00a0 garder\u00a0 bien vivant le souvenir de l’octroi du titre et peut -\u00eatre m\u00eame d’entretenir le d\u00e9sir de mieux servir encore et de recevoir ainsi un titre d’un rang sup\u00e9rieur.<\/span><\/td>\n

<\/p>\n
\n
\n\n\n\n\n
<\/a><\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/td>\n<\/tr>\n
\n
\n\n\n\n
\"\"<\/span><\/p>\n

En 1831, Le Figaro<\/i>, alors journal satirique, reproduit une lettre adress\u00e9e \u00e0 la r\u00e9daction par celui qui se pr\u00e9sente comme un \u00ab\u00a0g\u00e9n\u00e9alogiste en retraite\u00a0\u00bb ayant peaufin\u00e9 un projet que les d\u00e9put\u00e9s et l\u2019\u00c9tat ne sauraient repousser\u00a0: un imp\u00f4t facultatif jouant sur la vanit\u00e9 humaine et permettant d\u2019acqu\u00e9rir des titres de noblesse philanthropique<\/b><\/span><\/p>\n

\n

Il y a bien sept ans que je publiai une dissertation sur les droits de tous les Fran\u00e7ais \u00e0 la particule de<\/i>, \u00e9crit notre g\u00e9n\u00e9alogiste en retraite. Depuis ce temps-l\u00e0, poursuit-il, j\u2019ai m\u00e9dit\u00e9 de nouveau cette grave question, et mon opinion s\u2019est modifi\u00e9e sous un rapport.<\/span><\/p>\n

Il m\u2019avait \u00e9t\u00e9 facile de prouver par des t\u00e9moignages historiques que la particule de<\/i> est de droit commun et est pass\u00e9e dans le domaine public. Mais en y r\u00e9fl\u00e9chissant bien, je pense que ce serait grand dommage que l\u2019\u00e9tat abandonn\u00e2t tout \u00e0 fait \u00e0 la discr\u00e9tion des particuliers une d\u00e9coration nominale \u00e0 laquelle il para\u00eet qu\u2019on attache encore quelque prix en France, et qui, consid\u00e9r\u00e9e comme mati\u00e8re imposable, peut offrir de pr\u00e9cieuses ressources au budget.<\/span><\/p>\n

On dit que si le tabac n\u2019existait pas, il faudrait l\u2019inventer pour le mettre en r\u00e9gie\u00a0: pour moi, je crois franchement que cette plante n\u2019est pas \u00e0 autre fin sur notre globe. J\u2019en pense autant de la vanit\u00e9<\/i>, plante extr\u00eamement vivace de notre monde social, et qui, j\u2019en suis s\u00fbr, se pr\u00eaterait \u00e0 l\u2019imp\u00f4t avec plus complaisance encore que le tabac.<\/span><\/p>\n

Songeons donc surtout qu\u2019il s\u2019agit aujourd\u2019hui d\u2019obtenir un large d\u00e9gr\u00e8vement sur le produit du sel\u00a0: toutes les t\u00eates financi\u00e8res sont en travail pour y suppl\u00e9er. Les uns proposent l\u2019imp\u00f4t progressif sur cette denr\u00e9e de premi\u00e8re n\u00e9cessit\u00e9, les autres voudraient \u00e9tablir des imp\u00f4ts somptuaires comme il en existe chez nos voisins\u00a0; mais qui en France produiraient fort peu, et nuiraient peut-\u00eatre \u00e0 la consommation.<\/span><\/p>\n

Dans mes d\u00e9veloppement, j\u2019aurais de bonnes choses \u00e0 dire. D\u2019abord je m\u2019appuierais sur l\u2019article062 de la Charte, qui reconna\u00eet la vanit\u00e9 comme un fait de notre \u00e9tat social, en autorisant l\u2019existence de deux noblesses qui n\u2019ont que des titres, des rangs et des honneurs, sans aucun privil\u00e8ge. Enfin la facult\u00e9 r\u00e9serv\u00e9e au roi de faire des nobles \u00e0 volont\u00e9, est une pr\u00e9rogative qu\u2019il vaut mieux faire fructifier que de la laisser st\u00e9rile pour l\u2019\u00c9tat. Mais la consid\u00e9ration que je ferais le plus valoir, c\u2019est qu\u2019une noblesse dont le prix d\u2019achat serait employ\u00e9 imm\u00e9diatement au soulagement de la classe pauvre et aux pressants besoins du pays, pourrait se vanter d\u2019une origine beaucoup plus philanthropique que celle de la noblesse f\u00e9odale. Je ne manquerais pas d\u2019exploiter cette id\u00e9e pour attirer les contribuables.<\/span>Pour moi, si j\u2019avais l\u2019honneur d\u2019\u00eatre d\u00e9put\u00e9, je d\u00e9poserais sur le bureau de M.\u00a0le pr\u00e9sident de la chambre une proposition d\u2019imp\u00f4t sur la vanit\u00e9<\/i> et un imp\u00f4t facultatif<\/i>encore\u00a0! Certes, cela ne ferait crier personne. Quel motif pourrait-on pr\u00e9senter dans les bureaux pour en emp\u00eacher la lecture\u00a0? Que pourrait-on dire \u00e0 la chambre pour s\u2019opposer \u00e0 la prise en consid\u00e9ration\u00a0?<\/span><\/p>\n

Comme il faut songer \u00e0 l\u2019avenir et rendre cette branche de revenu constamment productive, j\u2019ai pens\u00e9 qu\u2019au d\u00e9c\u00e8s du titulaire, la transmission de son titre \u00e0 un h\u00e9ritier quelconque devait \u00eatre assujettie \u00e0 un nouveau droit fiscal, \u00e0 moins toutefois que l\u2019h\u00e9ritier ne voul\u00fbt pas de ce titre\u00a0; en effet on ne peut contraindre les gens \u00e0 \u00eatre nobles malgr\u00e9 eux. Or, ce droit, je le mettrais tout simplement au m\u00eame taux que celui qui aurait \u00e9t\u00e9 pay\u00e9 pour la fondation du titre originaire. Vous concevez la raison. Celui qui h\u00e9rite d\u2019un titre \u00e9tant toujours consid\u00e9r\u00e9 comme plus noble que son auteur, il ne paierait pas trop cher le nouvel enregistrement. Peut-\u00eatre m\u00eame serait-il plus juste d\u2019augmenter le principal du droit do g\u00e9n\u00e9ration en g\u00e9n\u00e9ration.<\/span><\/p>\n

Pour terminer, je me h\u00e2te d\u2019arriver \u00e0 ma proposition de loi telle que je la r\u00e9digerais.<\/span><\/p>\n

Art.\u00a0Ier<\/sup>\u00a0\u2014\u00a0Tout Fran\u00e7ais, jouissant de ses droits civils, qui voudra faire partie de la noblesse philanthropique, s\u2019obligera \u00e0 payer \u00e0 l\u2019\u00c9tat, dans le d\u00e9lai d\u2019un an \u00e0 partir de sa demande\u00a0:<\/span>
\n1\u00b0\u00a0Pour la particule de<\/i>, 100\u00a0francs<\/span>
\n2\u00b0\u00a0Pour le titre de chevalier<\/i>, 250\u00a0francs<\/span>
\n3\u00b0\u00a0Pour le titre de baron<\/i>, 500\u00a0francs<\/span>
\n4\u00b0\u00a0Pour le titre de vicomte<\/i>, 750\u00a0francs<\/span>
\n5\u00b0\u00a0Pour le titre de comte<\/i>, 1000\u00a0francs<\/span>
\n6\u00b0\u00a0Pour le titre de marquis<\/i>, 1500\u00a0francs<\/span>
\n7\u00b0\u00a0Pour le titre de duc<\/i>, 5000\u00a0francs<\/span>
\n8\u00b0\u00a0Pour le titre de prince<\/i>, 10\u00a0000\u00a0francs.<\/span><\/p>\n

Un dipl\u00f4me en bonne forme sera d\u00e9livr\u00e9 \u00e0 l\u2019imp\u00e9trant apr\u00e8s son acquittement int\u00e9gral.<\/span><\/p>\n

Art.\u00a0II\u00a0\u2014\u00a0Les femmes auront \u00e9galement droit \u00e0 obtenir individuellement aux m\u00eames conditions, la particule de, et les titres de chevali\u00e8re, baronne, vicomtesse, comtesse, marquise, duchesse et princesse.<\/span><\/p>\n

Art.\u00a0III\u00a0\u2014\u00a0La transmission de la particule et des titres ci-dessus donnera lieu \u00e0 l\u2019acquittement d\u2019un droit \u00e9gal \u00e0 la somme pay\u00e9e originairement.<\/span><\/p>\n

Art.\u00a0IV\u00a0\u2014\u00a0Les \u00e9trangers des deux sexes pourront obtenir les m\u00eames avantages en payant double droit.<\/span><\/p>\n

Eh bien\u00a0! monsieur, plaisanterie \u00e0 part, ne pensez-vous pas que cela produirait de l\u2019argent\u00a0? Et s\u2019il en est ainsi, cet argent ne serait-il pas aussi bon \u00e0 prendre que d\u2019autre, puisqu\u2019on l\u2019apporterait au tr\u00e9sor sans se faire prier\u00a0? Un imp\u00f4t qui ne co\u00fbterait ni argent ni travail pour \u00eatre assis, qui n\u2019exigerait pas un nouvel employ\u00e9, et se percevrait presque sans frais, cela se rencontre-t-il souvent\u00a0?<\/span><\/p>\n

Note\u00a0:<\/i> Jusqu\u2019\u00e0 son abrogation en date du 1er<\/sup>\u00a0mars 1994, l\u2019article 259 du Code p\u00e9nal stipulait que\u00a0: \u00ab\u00a0Sera puni d\u2019une amende de 1\u00a0800\u00a0francs \u00e0 60\u00a0000\u00a0francs, quiconque, sans droit et en vue de s\u2019attribuer une distinction honorifique, aura publiquement pris un titre, chang\u00e9, alt\u00e9r\u00e9 ou modifi\u00e9 le nom que lui assignent les actes de l\u2019\u00e9tat civil\u00a0<\/span>\u00bb, sachant que le titre dont cette disposition punissait l\u2019usurpation publique \u00e9tait le titre de noblesse.<\/em> Depuis, le port d\u2019un titre de courtoisie n\u2019est plus punissable par la loi, sauf dans le cas de son utilisation dans un acte public, authentique ou administratif.<\/span><\/p>\n<\/div>\n

“La France pittoresque” <bulletinpitto@france-pittoresque.com><\/a> du 2 septembre 2019.<\/span><\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n<\/div>\n<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

\u00a0 \u00a0Rappelons qu’en 1831, la France\u00a0 vit\u00a0 sous le r\u00e9gime\u00a0 de la Monarchie dite de Juillet instaur\u00e9e\u00a0 le 9 ao\u00fbt 1830 au b\u00e9n\u00e9fice de la Maison d’Orl\u00e9ans branche cadette des… Cliquez pour lire davantage »<\/a><\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[29],"tags":[348,13284,13734,17338,18164],"class_list":["post-25986","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-uncategorized","tag-a-texier-cja-h-pdt-fond-de-la-charte","tag-la-france-pittoresque","tag-le-figaro","tag-noblesse","tag-ouvrage-quest-ce-que-la-noblesse"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/charte-fontevrault-providentialisme.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/25986","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/charte-fontevrault-providentialisme.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/charte-fontevrault-providentialisme.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/charte-fontevrault-providentialisme.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/charte-fontevrault-providentialisme.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=25986"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/charte-fontevrault-providentialisme.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/25986\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/charte-fontevrault-providentialisme.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=25986"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/charte-fontevrault-providentialisme.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=25986"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/charte-fontevrault-providentialisme.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=25986"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}