Il est bien connu que la Charte de Fontevrault respecte tous les droits des princes en lice pour la Couronne
Mais il est encore aussi bien connu que la même Charte respecte tout autant au moins, et naturellement bien plus encore, les droits de Dieu s’agissant de qui doit être Son Lieutenant sur le trône de France.
Dés lors il est à craindre que l’exposé des lois fondamentales du royaume, notamment , ne soit d’aucun secours dans une situation où la France est privée de son roi légitime depuis 222 ans.
Allons même plus loin . Il n’est pas exclu que si l’on persévére dans cette fausse croyance que si Louis XX est d’ores et déjà le roi de France, l’on finisse par croire qu’il ne ne sert de rien de continuer à militer pour le remplacement de la république par un roi … puisque le roi, nous l’avons déjà!
2015-76. Bref exposé des Lois Fondamentales du Royaume de France.
1) La succession à la Couronne est héréditaire de mâle en mâle par ordre de primogéniture :
En l’absence d’une descendance directe mâle du souverain défunt, la Couronne est dévolue, à l’infini, à l’aîné de la branche collatérale la plus proche (qui devient la nouvelle branche aînée). Pourquoi la masculinité ? Lors de la cérémonie du Sacre, le Roi de France est oint avec le Saint Chrême (les autres souverains chrétiens sacrés reçoivent leurs onctions avec une autre huile, bénite et non consacrée : seul le Roi de France a le privilège d’être oint avec le Saint Chrême, comme le sont les évêques). Le Sacre, qui n’est pas un simple couronnement, est un sacramental (il a même parfois été assimilé à un huitième sacrement) : il fait du Roi un lieu-tenant du Christ, parfois appelé « l’évêque du dehors ». En effet, si elle n’appartient pas à la hiérarchie de l’Eglise, toutefois la royauté sacrée propre à la France possède un caractère quasi-sacerdotal ; or seul les hommes peuvent être appelés au sacerdoce. La règle de masculinité empêche non seulement la dévolution de la couronne à une femme, mais aussi à la descendance mâle d’une fille de souverain français : cela empêche que le Royaume de France ne passe sous la domination d’un souverain étranger ayant épousé une princesse française ou descendant d’une princesse française mariée à un souverain étranger.
2) La Couronne de France est indisponible :
Le Roi régnant ne peut en rien changer l’ordre de succession. Il ne peut ni abdiquer, ni exhéréder (c’est-à-dire exclure de la succession), ni faire renoncer à ses droits un Prince dynaste. La succession royale n’est pas patrimoniale, mais elle est dite « statutaire ». Le statut coutumier du Royaume est hors de portée des volontés humaines : la volonté du Roi, comme celle de son successeur ou de tout autre successible. Par conséquent, le Roi (de fait ou de droit) ne peut renoncer à la Couronne en abdiquant, ni limiter les prérogatives de ses successurs, ni porter atteinte à l’ordre de succession ; il n’a pas le pouvoir de faire renoncer à ses droits un successible, et les éventuelles « renonciations » sont donc, de plein droit, nulles. En France, le Royaume n’est pas la propriété du souverain : celui-ci exerce une fonction – la fonction royale – qui le dépasse et dont il est en quelque sorte le serviteur plus que le maître.
3) La succession est instantanée :
« Le Roi est mort, vive le Roi ! ». Les ordonnances de Charles VI, en 1403 et 1407, règlent que le Roi est tel dès la mort de son prédécesseur, instantanément et quel que soit son âge, selon l’ancien adage juridique : « le mort saisit le vif ». Le Sacre n’est pas constitutif de la royauté : ce n’est pas le Sacre qui fait le Roi, mais la force de la coutume. Le Sacre est seulement dit « déclaratif » : il consacre, par les prières et les onctions de l’Eglise, un Prince qui est déjà le Roi légitime et qui peut exercer sa royauté quand bien même il ne pourrait recevoir le Sacre. Cette instantanéité de la succession fait dire que « en France, le Roi ne meurt jamais ».
4) La règle de catholicité :
« Fils aîné de la Sainte Eglise catholique romaine », le Roi de France doit être né d’un mariage catholique, et doit être lui-même de confession catholique. Cela ne signifie toutefois pas que ses sujets aient l’obligation d’embrasser la foi catholique.
PUBLIÉ DANS : VEXILLA REGIS |LE 24 AOÛT, 2015
http://leblogdumesnil.unblog.fr/2015/08/24/2015-76-bref-expose-des-lois-fondamentales-du-royaume-de-france/
On ne batit pas un Saint Royalisme sur des mensonges. Et on ne peut interpréter les Lois Fondamentales du Royaume de France comme on veut ! LES LOIS FONDAMENTALES DU ROYAUME DE FRANCE NE DESIGNENT PAS QUI EST L’AINE DES BOURBONS ! Elles fixent les règles de sucession Royale, les règles de gouvernement Royales, engagent le Roi et ses concitoyens.
LES LOIS FONDAMENTALES DU ROYAUME DE FRANCE, CONSTITUTION DE L’ANCIENNE FRANCE
Introduction:
Le Pacte de Tolbiac et le Baptême de Clovis permirent d’ériger progressivement en coutumes les lois constitutionnelles qui ont donné à la France son statut, appellées au XVI° siècle Lois du Royaume, puis dès 1575, Lois Fondamentales, avant d’être nommées par Louis XV et le Chancelier d’Aguesseau Lois Fondamentales du Royaume de France.
Un acte Royal de 1724 -Le Roi est le jeune Louis XV et le premier ministre est le chancelier d’Aguesseau- déclare les Lois Fondamentales du Royaume de France comme étant la « Constitution de la Monarchie Française et de la Couronne de France », la Couronne étant définie par un Etat dirigé par un Monarque héréditaire, Roi ou empereur.
Les Lois Fondamentales du Royaume de France sont donc la constitution de l’Etat Français Catholique et Royal d’avant la révolution dite Française et non pas des statuts inhérents à la seule Maison Royale de France.
Les Lois Fondamentales du Royaume de France, que beaucoup de Royalistes ne connaissent pas bien, sont au nombre de douze et constituent une christianisation de l’antique Loi Salique des Francs.
LOI SALIQUE OU LOIS FONDAMENTALES DU ROYAUME DE FRANCE
Prologue:
Vive le Christ qui aime les Francs!
Qu’Il garde le Royaume et remplisse leurs chefs des lumières de Sa grâce!
Qu’Il protège l’armée!
Qu’Il accorde à leurs Rois des signes qui attestent de leur Foi: la joie, la paix, la félicité!
Que Notre Seigneur Jésus-Christ dirige dans le chemin de piété ceux qui gouvernent!
1°) Loi de Masculinité:
La Royauté en France est délégué par Notre Seigneur Jésus-Christ à la Race régnante de mâle en mâle, par ordre de primogéniture mâle hors le cas de Choix Divin, mais à l’exclusion perpétuelle des femmes et de leur descendance: en France, le Lys ne file point! En contrepartie, le Sang Royal ne pouvant être sali par aucun sang commun car choisi par Dieu, le régime de mariage morganatique n’existe pas en France: le Roi fait la bergère reine! La Reine put donc aider et conseiller son époux ou, devenue veuve, assurer la régence en cas de minorité Royale.
2°) Loi de Catholicité:
Le Saint Royaume de France est prédestiné par Dieu à la défense de l’Eglise Catholique Apostolique et Romaine qui est la vértable Eglise du Christ, le Roi de France -qui est le Lieutenant du Christ- doit être Catholique et maintenir la foi Catholique en l’Etat et la Couronne de France, protéger l’Eglise à l’intérieur comme favoriser son développement à l’extérieur (l’étranger) .
3°) Loi de Sacralité:
Si le Sang fait le Prince, le Sacre fait le Roi: l’Onction Royale infuse la présence Divine en la personne Royale et le Sacre de Reims marque que le Roi de France agit comme le représentant de Dieu sur Terre. Il en découle que seul un Prince Catholique reçoit l’Onction du Sacre. Le Dauphin reçoit le Sacre de Reims dès l’âge de douze ans, ce même si le Roi est encore vivant, ce qui permet une association au Trône et une succession naturelle instantanée. La Reine reçoit l’Onction Royale le jour même de son mariage, associée qu’elle est à la Royauté qu’elle perpétue en enfantant.
4°) Loi d’Inviolabilité:
La fonction Royale étant, par son caractère Sacré, un Sacerdoce, le Roi est inviolable: toute atteinte à la dignité Royale est un crime et un délit, dit « crime de lèse-Majesté ».
5°) Loi de Souveraineté Royale:
Catholique, Sacré et ne tenant son sacerdoce Royale que de Dieu et non des hommes, le Roi de France n’a pas d’égal en sa Majesté Royale: il possède seul par la grâce de Dieu la souveraineté Royale qui est une, inaliénable, imprescriptible, et donc ni la Reine, qui est Ointe mais non Sacrée, ni aucune portion du peuple ne peuvent s’en attribuer l’exercice arbitrairement. Pas de Roi, pas de Loi!
6°) Loi de Principe Monarchique:
Le Roi de France, s’il est Catholique et Sacré, possédant seul par la grâce de Dieu la souveraineté Royale, la plénitude de la puissance royale est étroitement gardée et retenue en la personne du monarque qui est de droit divin le seul titulaire de la couronne et qui est la tète d’un gouvernement monarchique, et ainsi pas de roi pas de lois, le monarque exerce seul la puissance royale: le roi personnifie l’Etat et incarne la nation, il commande aux forces armées, déclare les guerres et faits les traités de paix, d’alliance et de commerce, nomme à tous les emplois civils et militaires de l’Etat, fait les Règlements et Ordonnances nécessaires pour l’exécution des lois et la sureté du Royaume Très Chrétien, sans suspendre les lois elles-mêmes que par d’autres lois, convoque et dissous les assemblées des Etats, rend ou fait rendre la justice en son nom, gracie et amnistie, fait battre monnaie et en surveille l’application.
7°) Loi de Gouvernement à Grand Conseil:
S’il est de Droit Divin que le Roi de France, s’il est Catholique et Sacré, exerce seul la puissance Royale, pour le Bien Commun et le profit de l’Eglise Catholique, il est bon que dans l’exercice de ce pouvoir le Roi accepte de soumettre ses décisions à un ou des conseils: en temps de guerre ou de nécessité, le Roi peut faire tout établissement pour le commun profit; en temps de paix il légifère à l’aide d’un parlement tri-caméral représentant les trois Ordres du Royaume -le Roi en ses Conseils, le Peuple en ses Etats- et gouverne à l’aide de divers conseils (des ministres, d’Etat, des finances, du guerre, etc..) qui lui apportent leur Aide et leur Conseil. Dans ces conditions, la garde du Royaume est laissée à l’appréciation du Roi, maitre de la composition de ses Conseil, comme il lui plait et selon son bon plaisir, décidant en dernier ressort et n’étant nullement lié par leur avis. Le Roi n’est pas tenu de fixier sa capitale à Paris: là où est le Roi, là est la France!
8°) Loi de dévolution Légale de la Couronne:
Le Dauphin, s’il est du Sang de France et de religion Catholique, est Roi dès la mort de son prédécesseur: le Roi est mort, vive le Roi! Si le roi légitime n’est pas Sacré lors de son avènement, l’Onction Royale interviendra dans les plus brefs délais. La Dauphine ayant épousé un Dauphin non Sacré, reçoit l’Onction le même jour que son époux.
9°) Loi d’Inaliénabilité de la Couronne:
Le Roi de France Très Chrétien, Salique et Sacré, tenant la Couronne de N.S. Jésus-Christ n’est que le dépositaire de cette Couronne: le Roi est dans l’heureuse incapacité de disposer de la Couronne de France! il ne peut la vendre, ni la céder. A cela, deux conséquences:
1. Le Roi ne peut abdiquer.
2. Le Roi ne peut choisir son successeur.
10°) Loi d’Indépendance de la Couronne:
La couronne de France étant inaliénable et indisponible, le Roi de France est Empereur en son Royaume: dans le domaine Spirituel, le Roi ne se soumet à l’Eglise que pour ce qui concerne la Vie Eternelle; dans le domaine Temporel, le Roi de France, qui ne tient son pouvoir que de Dieu seul, ne relève pas de la papauté, la Royauté étant indépendante de l’Empire ou de toute nation à l’extérieur, et étant suzeraine de toute noblesse à l’intérieur.
11°) Loi de Nationalité:
Le Roi de France incarnant la Nation, un Prince même Catholique qui n’appartient pas à la Maison Royale de France ne peut succéder ni régner en France, mais un prince du Sang de France qui est partit régné à l’étranger conserve s’il est catholique lui et tous ses descendants tous ses droits à la Couronne de France, même si le juriste normand Pierre de Blois nous rappelle qu’il ne suffit pas d’être juridiquement Français, il faut l’être de coeur et d’esprit pour pouvoir penser au seul Bien Commun du Royaume, car en trois ou quatre générations, les princes du sang de France peuvent perdre leurs belles qualités capétiennes: en cas de rupture prolongée de la continuité Royale, sauf cas de choix Divin manifeste les Princes du Sang Catholiques né à l’étranger depuis plusieurs générations sont écartés de la succession au profit des Princes du Sang de France Catholiques nés et grandis en France.
12°) Loi de Naissance Légale:
Sauf cas de choix Divin manifeste, les enfants mâles naturels sont écartés de la succession Royale au profit des enfants mâles légitimes. L’on sait les difficultés que causa sur ce point le testament du roi Louis XIV, testament cassé partiellement par Le Parlement de Paris à la demnde du Régent Philippe d’Orléans le 2 septembre 1715.
Conclusion:
En France, le pouvoir Royal est de Droit Divin et, bien que Sacré, n’est pas absolu mais tempéré par les Lois Fondamentales du Royaume de France, charte coutumière de notre pays et tout acte qui violerait ses contraintes serait frappé de nullité: en France, la Foi, le Roi et le Loi forment un tout inséparable.
Le Roi Très Chrétien en France est le Père du peuple, auquel ce dernier peut toujours faire appel. Le Roi est persuadé, et le peuple avec lui, qu’il y a conformité entre le Bien Commun et sa volonté Royale.
Vive le Christ qui Roi des Francs!
Vive le Roi de France qui est Lieutenant du Christ!
Remarques:
Le Chancelier d’Aguesseau mit par écrit ces douze Lois Fondamentales du Royaume pour Légitimer le petit Louis XV face aux bâtards du Roi Soleil. Louis XV, devenu adulte, les utilisa pour sa « séance de Flagellation » des Parlements du 3 Mars 1766.
En 1797, Joseph de Maistre a écrit dans ses Considérations sur la France http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6258824q :
–Lorsqu’un peuple ne sait plus tirer partit de ses Lois Fondamentales, il est fort inutile qu’il s’en cherche d’autres…
C’est pourtant ce qu’on fait la République, l’Empire et la Monarchie de Juillet…
En France, en cas d’extinction de la Maison Royale de France, il est prévu que le peuple se donne un nouveau Roi Fondateur: les Lois Fondamentales du Royaume de France serviront à régler de nouveau la succession et le mode de gouvernement Monarchique. Mais aujourd’hui, il y a encore beaucoup de Bourbons nés et grandit en France: SAR Carlo de Bourbon-Sicle, SAR Sixte-Henri de Bourbon-Parme, Chef de la Maison Français de Bourbon-Parme, sans oublier les membres de cette dernière Maison: nulle doute que la Divine Providence saura nous choisir un Roi de France Très Chrétien!
Les renonciations d’Ultrecht n’étant pas valables, rien n’interdirait aux Bourbons d’Espagne et de Naples de faire naître leurs descendants mâles en France et de les scolariser dans notre pays: redevenant alors Français, ils concerveraient, s’il sont Légitimes, tous leurs droits à la Couronne de France, ce que font déjà les Bourbons de Parme et d’Orléans.
Pas de Roi, pas de Lois: toutes les lois faite depuis 1830 sont nulle et illégitimes !
Un décret vénitien datant de 1558 reconnaissait une prééminence du Roi de France sur tous les autres Rois d’Europe, faisant de lui l’héritier objectif de Charlemagne, ce qui donnerait au seul Roi de France la présidence Légitime du Conseil de l’Europe! La renonciation d’Otto de Habsbourg en 1963, laisse paradoxalement la disponibilité au Roi à venir une vocation impériale en adéquation avec la Mission Divine de la France et de son Roi!
A Lire: La Constitution de l’Ancienne France, de Bernard Besse (éditons DMM).
Hervé J. VOLTO, Président Honoraire de la Charte de Fontevrault (Président 1991-1994), membre du Chapitre Général et Délégué officiel pour l’Italie
EN FRANCE, LE ROI DOIT ETRE FRANçAIS!
PRECISIONS SUR LA LOI DE NATIONALITE
EN FRANCE, LE ROI DOIT ETRE FRANCAIS !
Un prince -même catholique!- qui n’appartiendrait pas à la Maison Royale de France ne peut succéder ni régner en France: les Savoie, les Habsbourg ou les Hollenzollern (la branche Catholique s’entend) ne peuvent monter sur le Trône de France et toute la geste Providentielle de Sainte-Jeanne d’Arc a été d’avoir bouté les anglais hors de France.
Celà vaut ausi pour le Prince napoléon -si, si, le fils de Béatrice!- qui bien bien que Français de naissance, n’appartient pas au Sang de France.
Mais un Prince du Sang de France qui est parti régné à l’étranger conserve, s’il est de confession Catholique, tous ses droits à la Couronne de France, pour lui et toute sa descendance Légitime: aujourd’hui les Princes du Sang de France sont les membres de la maison de Bourbon!
Le juriste Pierre de Blois ( V. 1135-V 1203) nous a dit qu’il ne suffit pas d’être juridiquement Français pour régner, il faut l’être de coeur et d’esprit pour pouvoir penser au seul Bien Commun du Royaume, car en trois génération, les Prince du Sang risquent objectivement perdre leurs belles qualité capétiennes: en cas de rupture prolongée de la continuité royale, et cas de nouvelles élections de Senlis, les Princes du Sang Catholiques, aujourd’hui les Bourbons, sont écartés sauf choix Divin manifeste de la succession au profit des Princes du Sang Catholiques nés et grandis en France!
Aujourd’hui, il y a encore beaucoup de Bourbons nés en France:
. SAR Charles de Bourbon-Sicile, Duc de Castro et de Calabre, Chef de la Maison Royale de Naples.
. SAR Sixte de Bourbon-Parme, Duc d’Arenjuez, Chef de la Maison Française de Bourbon-Parme, et tous les membres saliques de cette Maison.
. SAR Henri de Bourbon-Orléans, Duc de France, Chef de la maison de France, et tous les membres saliques de cette Maison.
Nul doute que la Divine providence pourrait susciter un roi pour la France parmi eux.
Un Prince de la maison de Bourbon né en Algérie Française peu de temps avant l’indépendance, rapatrié en très bas âge -dans les bras de sa mère!- et grandit et solarisé en France, et dont la langue maternelle serait le Français, conserverait tous ses droits à la Couronne de France!
Aussi, la Loi de Nationalité n’empêche nullement à SAR Louis-Alfonse de Bourbon, Duc d’Anjou et de Cadix, aîné visible de la Maison de Bourbon, de porter ses jumeaux Louis et Alphonse en France, de les faire élever en France, de les scolariser en France, de faire en sorte que leur langue maternelle et leur culture soit Française, et leur assurer une sorte de Régence!
Le Conseil Régential existe déjà!
Du point de vue Légitimiste comme du point de vue Providentialiste, ce ne serait pas impossible. Il suffirait que le “Conseil de Louis XX” comme les Princes de Bourbon nés en France voulant ou pensant devoir le reconnaitre comme leur ainé, lui apportassent aide et conseil, et surtout cessent d’interpréter les Lois Fondametales à leur bon pliaisir.
La Charte de Fontevrault/ Fidélité-Unité Royale a été fondée le 25 Aout 1988 -jour de la Saint-Louis- pour réunir des royaliste de toute obédience autour des principes de Fidélité et d’Unité:
-Fidélité autour du prince que l’on a choisi de servir (Orléans, Bourbons, Survivance de Louis XVII, Grand Monarque encore inconnu de tous)…
-Unité au tour du principe royal… http://www.sylmpedia.fr/index.php/Charte_de_Fontevrault
Il est évident que si les descendants de Naundorffs ou tout autre Survivantiste réussiraient à démontrer qu’il existe un Survivance Légitime de Louis XVII avec des princes catholiques nés et grandit en France -qui viendraient donc avant “Louis XX”- ou si les Dujols ou tout autre Providentialiste réussissaient à démontrer qu’il existe là aussi une descendance Légitime de l’Homme au Masque de Fer avec des princes Catholiques nés et grandit en France -qui viendraient alors avant même les Bopahl et le descendant de Louis XVII!- nous ne pourrions que nous agenouiller!
FIDELITE – UNITE ROYALE !!
Une dernière précision : si les Lois Fondamentales du royaume de France prévoient que le Roi de France est l’Aîné des Bourbons, elles ne désigengent pas qui est aujourd’hui cet Aîné! Les Bopahl viennent avant les descendants de Louis XVII qui viennent tout de même avant les Bourbons d’Espagne! Qu’on cesse de nous imposerde force un Aîné des Bourbons en la personne du prince Alphonse, à qui nous devons le respect comme dscendant de saint-Lous et de Louis XIV !!!
Les Lois Fondamentales règlent le mode de gouvernement Royal et le mode de transmission de la Couronne. Elles ne désignent plus qui est le Roi car la coupure a été trops longue. Si on veut le Prince Alphonse comme Roi, il devra être élu parmi les autres Princes comme à Senlys, ou être appellé, Sacré et seulement après le Sacre, fonder une nouvelle dynastie qui deviendra la nouvelle maison Royale de France. Si un Aîné objectif venant AVANT le Prince Alphonse devait être révélé, nouis devrions nous agenouiller.
Dans l’attente, nous ferons notre cette citation de notre ami Jacques-Henri Auclair, Président fondateur de l’Association Unité Capétienne:
-La famille capétienne a suffisament servi la France durant ce dernier millénaire pour nous puissions porter respect, sympathie et affection à tous les descendants actuels de nos rois!
Hervé J. VOLTO, Président Honoraire de la Charte de Fontevrault (Président 1991.1994), membre du Chapitre Général et Délégué Officiel pour l’Italie
Pour être Sacré Roi en France, il faut :
1. Etre de Sang Royal, être l’Aîné de ses frères et de ses cousins et en fin être de sexe masculin comme succéder à un Roi lui opossédant ces trois qualités (I° Loi Fondamentale du Royaume de France).
2°) Etre Catholique (II° Loi Fondamentale du Royaume de France)
3°) Etre né et grandit en France (XII° Loi Fondamentale du Royaume de France)
4°) Etre de maissance Légitime (XI° Loi Fondamentale du Royaume de France)
Les autres Lois Fondamentales règlent la sucession au Trône et le mode de sucession comme de gouvernement Royal.
Ces Lois ont été inspirées par Dieu (Bapetme de Clovis, Testament de Saint-Rémy et Songe de Hugues Capet).
Il n’est pas dit que le prince Lous Alphonse soit l’Ainé des Bourbons : à part la survivance plus que probale de Louis XVII, Bourbon de France qui viendrait AVANT les bourbons d’Espagne, les Bourbons de Bopahl ont été retrouvé en Inde au XIX° siècle. Sans parler de la plus probable descendance du Masque de Fer.
Aujourd’hui la coupure a été longue. Nous ne savons pas objectivement qui est l’Ainé des Bourbosn Catholqiues nés en France. Avant les Orléans, il y a les Bourbons-Parme. Avant ces derniers, il y a Charles de Bourbon-Siciles.
La situation est celle-ci :ou on s’en renmet totalement à Dieu pour le choix du Roi avanir, ou on réédite l’Election de Senslis, le nouveau Roi Sacré à Reims devent le CAPOSTIPITE d’une nouvelle dyanstie, tout comme on est passé des Capétiens directs au Capétiens Valois puis aux Capétiens Bourbons.
On peut aussi appeller arbitrairement un Roi choisi tout aussi arbitrairement et là, le Prince Louis-Alphonse concerve totes ses chances, comme le prince Jean ou le Prince Sixte Henri.