Étiquette : « Décisions  » afférentes au fonctionnement de la Charte de Fontevrault

DPG 2009-2 du 1 octobre 2019 ordonnant la publication du nouveau tract trois volets de sensibilisation de la Charte de Fontevrault

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Le Gouverneur en exercice de la Charte  de Fontevrault décide :    Il sera présenté dés que possible le nouveau tract trois  volets de sensibilisation émanant  de la Charte  de… Cliquez pour lire davantage »

DPG 2019-1 du 10 septembre fixant le lieu et la date de la VI éme Biennale Blanche; Tours 12 octobre 2019

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Le Gouverneur en exercice de la Charte  de Fontevrault décide : La VI éme  Biennale Blanche de la Charte de Fontevrault prendra place à Tours  (37000) le Samedi 12 octobre… Cliquez pour lire davantage »

Droit public de la Charte de Fontevrault (I). Des différentes sortes de « Décisions ».

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NDLRB. Que personne ne s’offusque du caractère  que certains pourraient trouver pompeux des lignes  qui suivent, le ton est tout simplement juridique. La raison en est  que l’âge  venant, et… Cliquez pour lire davantage »