Les armoiries sont héréditaires, elles se transmettent dans la descendance masculine légitime, elles soulignent donc l’appartenance à une lignée, sans être le privilège de la noblesse.
Sous l’Ancien régime, toute personne riche ou ayant une activité politique, commerciale, artisanale, ou artistique, avait des armoiries afin de marquer ses biens et de signer ses actions. Cependant, certaines règles permettent de différencier les armoiries des familles roturières ou nobles.

Le droit d’accompagner son écu par des tenants, une couronne, une devise, parfois des bannières est réservé à la noblesse, cet usage est par conséquent inaccessible à un roturier.

A l’origine les roturiers avaient souvent des armoiries parlantes, c’est à dire des sortes de rébus jouant sur le patronyme. Dans d’autres cas, ils portaient pour écu l’enseigne de leur commerce. L’adoption d’armoiries subit les phénomènes de mode, ainsi porter un chevron d’or sur un champs d’azur fut très en vogue du 15e au 18e siècle. Le lion et la croix furent très à la mode chez les familles nobles du 14e et 15e siècle.

Les armoiries étaient liées à la personne et en étaient la représentation physique, si bien qu’en cas de condamnation pour une faute grave, les juges ordonnaient que l’écu du condamné subisse sur la façade de sa maison la marque de l’infamie. On pouvait gratter les sexe et les griffes d’un lion, le bec d’une aigle, ou encore le heaume et dans certain cas on alla jusqu’à retirer la peinture sur les livres, murs, ou vitraux.

ANOBLISSEMENT – ATTRIBUTION D’ARMOIRIES ET DE TITRE

A partir du règne de Louis XI, qui anéanti le pouvoir des grand féodaux, les rois de France furent les seuls à pouvoir attribuer la qualité juridique de noble à leurs sujets. L’attribution de la qualité nobiliaire à un sujet était accompagnée de la collation d’armoiries. Le souverain lavait de sa roture le nouveau noble, et l’anobli s’il avait déjà des armoiries, se devait de les abandonner au profit des nouvelles. Jean-Baptiste-Jacques Elie de Beaumont, intendant des finances du comte d’Artois, commanditaire du château de Canon en Normandie, au moment de son anoblissement en juillet 1777, abandonna ses armes primitives «  d’azur au chevron d’argent accompagné de trois glands d’or  », pour de nouvelles armes attribuées par le juge d’armes du Roi :  » de gueules au chevron accompagné en chef de deux roses et en pointe d’une molette, le tout d’argent « .

Par ailleurs le Roi était libre d’accorder la faveur d’un nouveau blason, ou d’ornements héraldique à un noble sans pour autant lui décerner un titre ou à un roturier sans que cela changea sa qualité juridique. Grégoire-Joseph-Marie Englart de Granval, procureur général au Conseil Provincial d’Artois, chevalier héréditaire en 1787, fut autorisé à timbrer ses armoiries d’une couronne de comte.

A l’inverse, les familles anoblies par acquisition de charges anoblissantes conservaient leurs armoiries roturières, mais étaient libres une fois la noblesse définitivement acquise d’arborer des ornements extérieurs propres à la noblesse (tenants, couronne, devise, bannières). Elles pouvaient également modifier partiellement leur écu, voir d’en changer, du moment où elles s’acquittaient d’un enregistrement en bonne et due forme.

La Révolution entraina l’interdiction des armoiries par la Constituante le 19 juin 1790, qualifiées de marque de féodalité ainsi que de noblesse. Une série de décrets obligèrent les particuliers à effacer leurs armoiries des bâtiments,meubles et objets au risque de se voir sanctionner par de lourdes amendes, très peu d’écus échappèrent aux bûchages.

ARMOIRIES DU PREMIER EMPIRE

Les armoiries furent réinstaurées par Napoléon Ier à l’usage exclusif des personnes qu’il titra et de certaines villes qui reprirent majoritairement leurs armes primitives en subtilisant les lys de la royauté par des abeilles ou des « N » impériaux. Les titrés du Premier Empire étaient organisés suivant une hiérarchie quasi militaire. outre l’invention d’une préséance des titres qui n’existait pas sous la Royauté, les titrés de l’Empire se virent attribuer des armes selon une codification définis par le règlement héraldique promulgué le 25 mars 1808 qui indiquait par l’attribution de pièces honorables près-définies le titre et la fonction au sein de l’Empire de la personne, et dans la décoration d’une toque et de lambrequins aux couleurs et formes variables selon les titres,.

Les familles qui possédaient déjà des armories ne furent pas autorisées à les conserver, cela en vertu du principe initié sous la royauté, mais surtout pour faire table rase du passé. Certains meubles héraldiques, comme le lys, furent interdits, la croix proscrite en dehors des religieux. L’anobli n’avait pas droit de s’exprimer quand à la composition de ses armes. Quelques exception échappèrent à cette règle comme le général Bro, chevalier héréditaire. Il reçut initialement écu composé d’un chevron accompagné d’un broc, vite remplacés par des armoiries compliquées comprenant entre autres meubles un cheval nageant vers un banc de sable planté de palmier, souvenir d’une action militaire aux Antilles.

L’héraldique napoléonienne s’éloigne de l’héraldique primitive qui se veut simple et identifiable de loin, naturaliste et très détaillée. Les armoiries attribuées sous l’empire sont semblables à des petits tableaux.

LES REGLES HERALDIQUES, DE LA RESTAURATION A NOS JOURS

Au retour des Bourbon sur le trône, les familles ainsi que les villes reprirent leurs armoiries primitives, ou firent disparaître les ornements de l’héraldique impériale. Les fonctionnaires en charge de la réalisation des armoiries sous Napoléon Ier, restèrent en fonction sous la Restauration, ce qui explique que jusque sous Charles X l’héraldique française reste aussi surchargée que sous le premier empire.

L’usage des armories roturières ayant été rétabli par Louis XVIII, chacun fut donc libre à nouveau d’utiliser des armoiries et de les faire enregistrer auprès de la Commission du Sceau afin de les protéger, ou d’obtenir l’attribution d’armoiries. Cette Commission fut abolie par Louis-Philippe le 30 octobre 1830.

Napoléon III rétabli la Commission du Sceau le 24 janvier 1852, ainsi que le code héraldique de 1805 pour les nouveaux titrés, autorisant tout particulier à pouvoir faire enregistrer ses armoiries.

La Commission fut définitivement abolie par le décret du 10 janvier 1872, depuis cette date il n’y a donc plus d’enregistrement d’armoiries particulière en France. L’État reconnaît toutefois le droit aux armoiries, en protège l’usage notamment en matière d’usurpation s’il y a dépôt de plainte, suivant le cas de jurisprudence de la Cour d’appel de Paris du 20 décembre 1949, «  Les armoiries sont des marques de reconnaissance accessoires du nom de famille auquel elles se rattachent  »,

DE NOS JOURS

Aujourd’hui il n’existe aucun organisme officiel pour valider et enregistrer la possession et le droit d’usage d’armoiries.

L’enregistrement auprès d’une association n’a pas de valeur juridique, l’enregistrement auprès d’un organisme étranger non plus, car il est interdit à un français de porter des honneurs attribué par un gouvernement étranger sans autorisation de l’Etat. l’enregistrement à l’INPI n’a pas non plus de valeur, car l’INPI protège les marques et les logos de celle-ci, et que les armoiries d’un particulier, d’une association, ou d’une collectivité ne revêtent pas les critères d’une marque.